république démocratique de belgoge Index du Forum

république démocratique de belgoge
Nation virtuelle indépendante

 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Projet de lois N2 "La noblesse impériale"

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    république démocratique de belgoge Index du Forum -> Politique -> Sénat
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Marc Royalauch
Mort

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juin 2017
Messages: 107
Parti Politique: Parti Royaliste Belgogien
Localisation: Capitale
Belgars: 10 000
Masculin Cancer (21juin-23juil) 龍 Dragon

MessagePosté le: Lun 19 Juin - 23:23 (2017)    Sujet du message: Projet de lois N2 "La noblesse impériale" Répondre en citant

À l'intérieur de ce groupe, la hiérarchie des titres accordés d'office à certains en fonction de leur appartenance à la famille impériale, de leur grade dans l'armée ou de leur carrière administrative (administration civile ou religieuse) réplique celle de l'ancienne noblesse :


Le titre de prince est destiné aux membres de la famille impériale et à certains ministres d'État ou maréchaux
Le titre de duc de l'Empire est attribué aux principaux dignitaires, aux ministres d'Etat et aux maréchaux
Le titre de comte de l'Empire, obtenu par les ministres, sénateurs, archevêques, conseillers d'État et le président du Corps législatif
Le titre de baron de l'Empire est accordé au président de la Cour des comptes, aux évêques, aux maires de 37 « bonnes villes » ;
Le titre de chevalier de l'Empire ferme le ban de la hiérarchie. Le chevalier d'Empire possédait le premier degré de la noblesse sans devoir pour autant être titulaire de la Légion militaire


Les fonctions énumérées permettent une obtention quasi-automatique du titre. Cette noblesse est surtout une noblesse de service,


Princes


Il faut distinguer trois types de titres princiers.


Le fils aîné de l'empereur porte le titre de Prince impérial
Les membres de la famille impériale portent le titre de princes .
Les princes militaire ou fonctionnaire


Duc


Ornements des ducs


Les duchés grands-fiefs sont tous sis en dehors de l'Empire mais ne comportent aucun droits de souveraineté. Les titres de victoires sont comparables aux titres princiers de la même catégorie. Le titre normal se porte avant le nom. Pour qu'un titre de duc soit héréditaire, il faut que son titulaire justifie de 200 000  de revenus annuels et qu'il constitue un majorat, un ensemble inaliénable de biens fonciers. 


Comtes, barons et chevaliers


Le titre de comte se porte devant le nom. Il est soumis aux mêmes règles que le titre de duc mais avec une obligation de revenus de seulement 30 000 . Les sénateurs, les ministres, les archevêques sont tous comtes.


Pour obtenir un titre de baron, il faut justifier de revenus supérieurs à 15 000 .Les maires des grandes villes et les évêques obtiennent automatiquement ce titre. Un grand nombre de généraux sont également titrés baron de l'Empire


Le titre de chevalier se portait aussi devant le nom, il fallait justifier 3 000  de revenus. Le chevalier d'Empire possédait le premier degré de la noblesse 


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Lun 19 Juin - 23:23 (2017)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Marc Royalauch
Mort

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juin 2017
Messages: 107
Parti Politique: Parti Royaliste Belgogien
Localisation: Capitale
Belgars: 10 000
Masculin Cancer (21juin-23juil) 龍 Dragon

MessagePosté le: Lun 19 Juin - 23:24 (2017)    Sujet du message: Projet de lois N2 "La noblesse impériale" Répondre en citant

34 votes Pour

Revenir en haut
Admin
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 21 Avr 2017
Messages: 268

MessagePosté le: Mar 20 Juin - 01:35 (2017)    Sujet du message: Projet de lois N2 "La noblesse impériale" Répondre en citant

Le vote sera mis une fois le referendum fini.

Revenir en haut
Lulu van Cleef
Président

Hors ligne

Inscrit le: 08 Mai 2017
Messages: 28
Parti Politique: Lutte Ouvrière
Localisation: Karenve
Belgars: 10 000
Féminin

MessagePosté le: Jeu 22 Juin - 20:58 (2017)    Sujet du message: Projet de lois N2 "La noblesse impériale" Répondre en citant

LO 14 contre

Revenir en haut
Admin
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 21 Avr 2017
Messages: 268

MessagePosté le: Jeu 22 Juin - 22:42 (2017)    Sujet du message: Projet de lois N2 "La noblesse impériale" Répondre en citant

PMLB:7 Contre
PPE:31 Contre

Le projet est recalé même sans le vote du PS

Rinards:T'aurais pas du me chercher Royalauch


Revenir en haut
Marc Royalauch
Mort

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juin 2017
Messages: 107
Parti Politique: Parti Royaliste Belgogien
Localisation: Capitale
Belgars: 10 000
Masculin Cancer (21juin-23juil) 龍 Dragon

MessagePosté le: Jeu 22 Juin - 22:44 (2017)    Sujet du message: Projet de lois N2 "La noblesse impériale" Répondre en citant

Pitoyable quand je pense qu'un paysan de votre espèce peut exister à notre époque 

Revenir en haut
Admin
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 21 Avr 2017
Messages: 268

MessagePosté le: Jeu 22 Juin - 22:47 (2017)    Sujet du message: Projet de lois N2 "La noblesse impériale" Répondre en citant

Paysan non mais vous insultez la présidente

Revenir en haut
Marc Royalauch
Mort

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juin 2017
Messages: 107
Parti Politique: Parti Royaliste Belgogien
Localisation: Capitale
Belgars: 10 000
Masculin Cancer (21juin-23juil) 龍 Dragon

MessagePosté le: Jeu 22 Juin - 22:49 (2017)    Sujet du message: Projet de lois N2 "La noblesse impériale" Répondre en citant

J'ai insulté personne après si vous vous sentez concerné pas ma faute madame la présidente 

Revenir en haut
Admin
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 21 Avr 2017
Messages: 268

MessagePosté le: Jeu 22 Juin - 22:53 (2017)    Sujet du message: Projet de lois N2 "La noblesse impériale" Répondre en citant

La ferme ! Retournez à vos occupations cette séance est fermée !

Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 09:27 (2017)    Sujet du message: Projet de lois N2 "La noblesse impériale"

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    république démocratique de belgoge Index du Forum -> Politique -> Sénat Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | Panneau d’administration | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com